Conseil Municipal du 02 mai 2005



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005-102APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MARS 2005. - Délibération - (sans annexe)
2005-103CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS « LE JARDIN PAPILLON ». - Délibération - (sans annexe)
2005-10410EME ANNIVERSAIRE DU « MOULIN AUX CONTES » - EDITION ET VENTE D'UN LIVRE « PAROLES DE NOUNOUS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-105AMENAGEMENT RESIDENCE « BELIGNY OUEST » ET « ESPERANCE » - CONVENTION VILLE/OPAC : PARTICIPATIONS DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2005-106CONTRAT DE VILLE : PROGRAMMATION 2005 - APPROBATION DES PROJETS ET DEMANDES DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2005-107EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE ET RENOVATION DE LA SALLE DES FETES : PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2005-108ANCIENS TENNIS SITUES 96 RUE DU STADE MONTMARTIN A GLEIZE : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2005-109RESTRUCTURATION DE L'ECOLE F. BUISSON : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR 364. RUE JUSTIN GODARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-110DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-111DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE G. MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-112DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-113DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2005 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2005-114ADHESION A L'ASSOCIATION DES ACHETEURS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. - Délibération - (sans annexe)
2005-115RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION. REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2005-116MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2005-117INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GERANCE DU BAR DU PLAN D'EAU DE BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2005-118INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL SIS 48 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME HUET FRANCINE. - Délibération - (sans annexe)